Oeuvres d’Art et Tableaux Modernes de Motivation✨

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Conditions générales de ventes (CGV)

1.     Général 

Les présentes Conditions générales de vente  s'appliquent lorsque en tant que client particulier, vous passez une commande sur Oser.ma. Les conditions ne sont applicables que pour vous, en tant que client particulier effectuant des commandes sur ce site de vente.  

 

2.     Les produits 

Les produits OSER sont proposés dans la limite des stocks disponibles, Oser.ma a le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou de mettre à jour les informations à tout moment. Si un prix incorrect a été saisi pour un produit que vous avez commandé, Oser.ma vous en informera au plus tôt et attendra que vous ayez accepté le prix rectifié avant d’expédier votre commande. Toutes les images présentes sur le site de Oser.ma doivent être uniquement considérées comme des illustrations. Ces illustrations ne peuvent pas garantir l'apparence exacte de l’article qui lui correspond. Oser.ma décline toute responsabilité concernant des informations provenant de tiers et présentes sur son site. 

 

3.     La propriété intellectuelle  

Le site et l’intégralité de son contenu demeurent la propriété de Oser.ma ou de ses Concédants. Les informations publiées sur le site sont protégées entre autres par les droits de propriété intellectuelle et les lois du marché. Ceci implique que les marques, les noms commerciaux, les noms de produits, les images, les graphiques, la conception, la mise en page et les informations des produits, les services et autres contenus ne peuvent pas faire l’objet d’une reproduction ou d’une utilisation sans l’autorisation écrite de Oser.ma . 

 

4.     Contrat et commande : 

Avant d’effectuer tout achat sur le site, vous devez en accepter les conditions générales de vente. En acceptant ces conditions générales, vous consentez à respecter celles-ci dans leur intégralité et déclarez avoir lu et accepté les informations relatives aux données personnelles et au consentement à notre utilisation des informations et des cookies, conformément à la Politique de confidentialité de Oser.ma , à consulter le cas échéant via ce lien

Un contrat d'achat est conclu lorsque Oser.ma  a confirmé votre commande et que vous avez reçu la confirmation de commande par e-mail.Oser.ma vous conseille de conserver l’e-mail de confirmation de votre commande, dont les informations vous seront demandées lors de vos futurs échanges avec le service clients. Vous pouvez annuler votre commande avant qu'elle ne soit confirmée. Si la commande est annulée, Oser.ma remboursera le paiement que vous avez effectué si vous payez à l’avance. 

 

5.     Coordonnées du client et autres informations 

Lorsque vous créez votre compte utilisateur et/ou effectuez une commande sur Oser.ma, il vous est demandé de fournir certains renseignements personnels. Vous confirmez que les informations fournies sont exactes et complètes et vous engagez à assumer toutes responsabilités en cas d’erreurs de saisie dans le formulaire. Les informations générales relatives au traitement des données personnelles par Oser.ma vous sont communiquées dans la Politique de confidentialité

Vous vous engagez à veiller à ce que personne ne puisse utiliser vos identifiants de connexion. Ne communiquez votre mot de passe à personne et veillez à ce que le document exposant votre nom d'utilisateur et mot de passe soit stocké de manière à ce qu'aucune personne non autorisée ait accès à vos informations. Si vous soupçonnez qu'une personne non autorisée a eu accès à votre mot de passe, faites-le immédiatement savoir à Oser.ma . En l’absence d’un message de votre part indiquant le contraire, nous vous considérons responsable de tout achat effectué par le biais de vos identifiants de connexion. 

 

6.     Prix, frais et paiement  

Lors de la commande, seuls les prix indiqués sur le site sont appliqués. Les prix sont en Dirham Marocain (MAD) et incluent la TVA. Par contre, ceux-ci n’incluent pas les frais d’expédition et les frais liés aux transactions bancaires, indiqués séparément. 


7.     Promotions et offres 

Oser.ma organise à certaines occasions des promotions commerciales sur son site de vente. Ces campagnes promotionnelles proposent des conditions d’achat plus avantageuses que celles indiquées dans les présentes Conditions générales de vente, par exemple en ce qui concerne le paiement ou une prolongation des droits de rétraction. Les conditions restent applicables pendant toute la durée d’une campagne promotionnelle, et pour les produits sélectionnés par Oser.ma dans le cadre de cette campagne. Oser.ma se réserve le droit, à tout moment, de mettre fin à ces campagnes. En cas de résiliation ou de révocation d'une campagne, les présentes conditions générales entrent à nouveau en vigueur. Les offres relatives aux produits sélectionnés dans le cadre d’une promotion ne restent valables que pour une durée limitée, et jusqu'à épuisement des stocks. 


8.     Livraison et transport : 

Les produits en stock vous sont habituellement livrés pendant l’intervalle de jours mentionnée, nous préparons votre commande et l'enverrons dans les plus brefs délais depuis notre entrepôt. Vous recevrez généralement votre colis dans un délai de 3 à 8 jours ouvrés à compter de la date de commande. Sauf accord contraire (par exemple dans le cadre d’une réservation d’articles en rupture de stock) la livraison s’effectue dans une période de 30 jours ouvrés, dès réception par l’acheteur de la confirmation de commande émise par Oser.ma

 

9.     Cas de force majeure 

Oser.ma n'est pas responsable des retards causés par des circonstances qu'il ne peut pas maîtriser (ex. : grèves de travailleurs, guerres, incendies, attaques terroristes, modifications survenues dans la législation, problèmes techniques, insuffisances de réseaux électriques, de télécommunications ou de communication, ou problèmes/retards de livraison par ses partenaires ou sous-traitants dus aux circonstances énoncées dans la présente, pandémie ou virus contagieux). Ces circonstances constituent des motifs d'allègement qui impliquent le désengagement de tout dommage et de toute autre sanction.